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02/06 - Vente d'herbe sur pied : Appel aux candidatures

Le Collège communal de Doische informe la population qu’il va être procédé, conformément à la délibération du Conseil communal du 1er juin 2017, à la mise en vente d’herbe sur pied croissant sur les biens communaux suivant :

DIVISION DE DOISCHE
Lieudit « Les Trys »
Ssection B 125 H pie
d’une contenance de +/- 1ha 76ca

Les dispositions du bail à ferme ne sont en outre pas d’application, en vertu de l’article 1712 du Code Civil.

Le Cahier des charges et les formulaires de soumission sont disponibles à la Commune de Doische, Service Patrimoine ou en téléchargement ci-après : 

Cahier des charges

Formulaire de soumission

Plan de situation

 

Les personnes intéressées peuvent remettre prix pour le 16 juin 2017 au plus tard.

Plus d’infos ?

Service Patrimoine

082/21.47.32

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