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Ce site web appartient à la Commune de Doische.

L'éditeur responsable

L'éditeur responsable du site web de la commune de Doische est Madame Caroline Deroubaix, Echevine de l'Infoirmation.

L'administration du site web

L'administration du site web est gérée par l'intercommunale IMIO pour la partie technique; quant au contenu, celui-ci est géré par Monsieur Sylvain Collard, Directeur général et Webmaster.

N'hésitez pas à contacter ces services pour toutes remarques, encouragements, suggestions, corrections, etc.

Les informations

La Commune de Doische apporte beaucoup d'attention à l'exactitude des données contenues sur son site web. Si néanmoins l'internaute trouvait une information incorrecte ou erronée dans les pages, il peut le signaler en envoyant un courrier électronique à : d2VibWFzdGVyQGRvaXNjaGUuYmUu

Les textes publiés sur le site web ne peuvent donner lieu à aucune action en revendication. Seuls les textes repris aux procès-verbaux des séances du Conseil communal peuvent être considérés comme officiels.

Le droit d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site web sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse de l'éditeur responsable ou de son délégué.

La reproduction de textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :

  •     gratuité de la diffusion;
  •     respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération);
  •     citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : Source : site web www.doische.be.

Pour toute autre utilisation des textes, il convient de contacter l'éditeur responsable ou son délégué.

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Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. La Commune  décline également toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

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Les données personnelles recueillies sur le site web résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique.
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Le droit à l'image

En vertu des règles dans le domaine du droit à l'image, toute personne (non publique) qui apparaîtrait sur une photographie et qui n'a pas autorisé expressément sa diffusion sur le site web de la Commune peut, sur simple demande, la faire retirer.

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