31/05 - Vente d'herbe sur pied 2023 : Remise en vente
==> Actualité du 31 mai 2023
Le Collège communal de Doische informe les agriculteurs qu’il va être procédé à une nouvelle mise en vente d’herbe sur pied croissant sur les biens communaux suivant :
| Division | Lieudit | Section | Contenance |
|---|---|---|---|
| Agimont | Pré du Roi | C 469 C | +/- 1ha 28a |
| Matagne-la-Petite | Lausse Pouyette | B 608 A | +/- 67a 81ca |
| Romerée | Tienne d’Aurzie + Au Batis | C 170 V + C 297 A | +/- 4ha 42a 03ca |
Le Cahier des charges et les formulaires de soumission sont disponibles à la Commune de Doische, Service Patrimoine ou en téléchargement ci-après :
La mise à disposition de cette herbe se termine de plein droit le 31 octobre 2023, date à laquelle le terrain devra être remis sans conditions à la disposition de l’Administration Communale.
Les offres de prix doivent parvenir, par écrit, sous pli fermé, portant le libellé « Vente d’herbe 2023 », à l’Administration communale de Doische, pour le vendredi 9 juin 2023 à 10h00 au plus tard, soit à l'ouverture des offres.
Les dispositions du bail à ferme ne sont en outre pas d’application, en vertu de l’article 1712 du Code Civil.
Intéressé ?
Tout renseignement sur les conditions de vente ou relatif à la situation des lots est disponible à l’Administration Communale, auprès de Madame Emeline Paulet, pendant les heures d’ouverture des bureaux, ou par téléphone, au 082/21.47.32 ou auprès du Directeur général, Sylvain Collard, au 082/21.47.33.