15/04 - Vente d'herbe sur pied 2024 : l'appel aux candidatures est lancé...
==> Actualité du 14 avril 2024
Le Collège communal de Doische informe les agriculteurs qu’il va être procédé à la mise en vente d’herbe sur pied croissant sur les biens communaux suivant :
| Division | Lieudit | Référence cadastrale | Contenance |
|---|---|---|---|
| Agimont | Pré du Roi | C 469 C | 1 ha 28 a |
| Gimnée | Gros Bois | A 139 A pie | 2 ha 04 a 93 ca |
| Doische | Les Trys | B 106 G + B 106 H + B 106 K | 2 ha 02 a 36 ca |
| Doische | Village | A 458 B | 1 ha 12 a 80 ca |
| Matagne-la-Petite | Les Bas Champs | A 431 B pie | 1 ha 11 a 51 ca |
| Matagne-la-Petite | Les Bas Champs | A 18 P pie | 1 ha 25 a 09 ca |
Le Cahier des charges et les formulaires de soumission sont disponibles à la Commune de Doische, Service Patrimoine ou en téléchargement ci-après :
La mise à disposition de cette herbe se termine de plein droit le 31 octobre 2024, date à laquelle le terrain devra être remis sans conditions à la disposition de l’Administration Communale.
Les offres de prix doivent parvenir, par écrit, sous pli fermé, portant le libellé « Vente d’herbe 2024 », à l’Administration communale de Doische, pour le mercredi 15 mai 2024 à 10h00 au plus tard, soit à l'ouverture des offres.
Les dispositions du bail à ferme ne sont en outre pas d’application, en vertu de l’article 1712 du Code Civil.
Intéressé ?
Tout renseignement sur les conditions de vente ou relatif à la situation des lots est disponible à l’Administration Communale, auprès de Madame Emeline Paulet, pendant les heures d’ouverture des bureaux, ou par téléphone, au 082/21.47.32.